Régie de l’énergie du Canada – Plan sur la culture de sécurité 2023–2026

Régie de l’énergie du Canada – Plan sur la culture de sécurité 2023–2026 [PDF 147 ko]

Introduction

Le travail de la Régie de l’énergie du Canada en matière de culture de sécurité est un aspect de sa stratégie globale de surveillance de la sécurité et de l’environnement visant à prévenir les préjudices aux personnes et à l’environnement. La culture organisationnelle influence ce que les personnes voient, entendent, ressentent et expriment, et la façon dont elles agissent. Elle peut donc avoir un effet favorable ou défavorable sur les résultats en matière de sécurité et de protection de l’environnement. Les sociétés qui encouragent continuellement une culture de sécurité positive mettent en place des moyens de défense solides qui peuvent contribuer à prévenir les incidents graves. Pour cette raison, la Régie s’est engagée à expliquer en quoi consiste une culture de sécurité et comment l’améliorer.

Activités liées à la culture de sécurité à ce jour (2013–2023)

La Régie participe à la promotion de la culture de sécurité depuis 2013. Voici un aperçu de ses activités et de ses réalisations à ce chapitre jusqu’à maintenant :

  • mise sur pied et direction du groupe de travail des organismes de réglementation nord-américains sur la culture de sécurité pour faciliter la collaboration et l’apprentissage partagé sur les pratiques exemplaires en matière de réglementation liées à la promotion de la culture de sécurité;
  • publication d’un nouvel énoncé sur la culture de sécurité, qui comprend le cadre de travail sur la culture de sécurité de l’organisationNote de bas de page 1;
  • animation d’ateliers avec les sociétés réglementées (spécialistes et hauts dirigeants) pour promouvoir l’apprentissage et le partage d’idées;
  • création d’un portail d’apprentissage externe sur la culture de sécurité et publication périodique d’outils pratiques et de documents d’orientation;
  • parrainage et direction de l’élaboration du document Express 16:22 de l’Association canadienne de normalisation sur les facteurs humains et organisationnels requis pour un rendement optimal des pipelines (Human and Organizational Factors for Optimal Pipeline Performance);
  • lancement de projets de données visant à vérifier les renseignements sur les facteurs humains et organisationnels dans les ensembles de données existants de l’organisation afin d’éclairer les conversations futures de l’industrie;
  • collecte de données pour évaluer l’efficacité des efforts de l’organisation en matière de culture de sécurité.

Regard vers l’avenir (2023–2026)

À l’appui de sa stratégie globale visant à prévenir les préjudices aux personnes et à l’environnement, la Régie s’est fixé deux objectifs en matière de sécurité en 2020, qui demeurent les moteurs de sa stratégie 2023–2026 à cet égard. Ces objectifs sont les suivants :

Influence exercée sur tout le réseau et rendement des sociétés

Influence exercée sur tout le réseau

Rendement des sociétés

La Régie veut adopter une approche à l’échelle du réseau pour favoriser une culture de sécurité positive dans l’ensemble de l’industrie, qui appuie la gestion efficace des menaces aux personnes et à l’environnement.

La Régie veut aider les sociétés à mieux comprendre et à mieux détecter les facteurs humains et organisationnels sous-jacents afin d’améliorer la gestion des risques et de faire progresser la culture de sécurité.

Ces objectifs reflètent une démarche qui vise à favoriser des progrès en matière de sécurité et de protection de l’environnement dans l’ensemble de l’industrie et au sein de chaque société de la façon suivante :

  1. comprendre que la Régie fait partie du vaste réseau assurant la sécurité de l’industrie du pétrole et du gaz et qu’elle peut l’améliorer en travaillant en collaboration pour faciliter l’apprentissage et tirer parti des connaissances et de l’expérience d’autrui;
  2. chercher à améliorer la capacité des sociétés réglementées à détecter et à gérer les problèmes liés aux systèmes de travail (c.-à-d. les facteurs humains et organisationnels) qui ont une incidence sur le rendement et les résultats en matière de sécurité et d’environnement.

Principales activités proposées

Pour mieux faire connaître et comprendre la culture de sécurité dans l’ensemble de l’industrie au cours des trois prochaines années, la Régie compte :

  • Élaborer des lignes directrices, des outils et du contenu éducatif pertinents à l’intention de l’industrie et publier le tout sur son portail d’apprentissage. Différents sujets sont envisagés à la suite des commentaires reçus des sociétés réglementées, dont les suivants :
    • pratiques exemplaires liées à l’évaluation et à la promotion de la culture de sécurité;
    • méthodes de collecte et d’analyse des problèmes liés aux systèmes de travail;
    • trousses d’outils destinés aux dirigeants (contenu portant sur le signalement de l’engagement envers la sécurité, la mobilisation efficace des employés, les pratiques de gouvernance d’entreprise liées à la progression de la culture de sécurité, etc.).
  • Faciliter l’apprentissage en matière de culture de sécurité dans l’ensemble de l’industrie par les moyens suivants :
    • ateliers annuels avec les sociétés réglementées et d’autres membres du vaste réseau assurant la sécurité de l’industrie du pétrole et du gaz;
    • exploration de la collaboration intersectorielle (échanges entre les industries nucléaire, aéronautique, ferroviaire, pétrolière et gazière);
    • poursuite de la direction du groupe de travail des organismes de réglementation nord-américains sur la culture de sécurité et de la participation à ce groupe.
  • Élaborer des processus internes pour recueillir et interpréter des renseignements sur le rendement et les communiquer aux sociétés afin d’améliorer la compréhension et la gestion des facteurs humains et organisationnels. Le travail à accomplir prendra les formes suivantes :
    • renforcement des capacités du personnel de la réglementation (élaboration d’un cadre de compétences sur les facteurs humains et organisationnels, socialisation, formation liée aux concepts clés, etc.);
    • évaluation des démarches visant à intégrer les facteurs humains et organisationnels aux activités de surveillance de la Régie;
    • élaboration de processus, d’outils et d’instruments de travail connexes;
    • mise à l’essai de la démarche proposée et intégration des apprentissages dans les pratiques futures.

Évaluation et amélioration continue

Pour évaluer l’efficacité des principales activités proposées, la Régie recueillera les commentaires de l’industrie au moyen du sondage annuel sur la culture de sécurité réalisé pour le cadre ministériel des résultats ainsi que les observations des participants à des activités de collaboration (les ateliers sur la culture de sécurité, par exemple). Les données recueillies alimenteront en permanence ce plan de travail et permettront de le mettre à jour, au besoin.

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