Factures d’électricité des résidences

Les factures d’électricité des résidences varient selon l’endroit où vous vivez au Canada. Toutefois, la plupart comptent habituellement trois composantes majeures :

  • le coût de l’électricité elle-même;
  • ce qu’il en coûte pour son transport jusque dans les foyers;
  • des coûts fixes qui représentent le montant minimum facturé.

Toutes les factures d’électricité sont fondées sur un tarif par kilowattheure (« kWh »). Il arrive que ce tarif augmente si la consommation d’un ménage dépasse un certain seuil. Dans la plupart des provinces, il est établi par un organisme de réglementation (on dit alors de ces tarifs qu’ils sont réglementés).

Electricty Icon

Le coût de l’électricité correspond à celui de sa production.Ce coût est à la charge des clients, qui paient un prix en cents/kWh d’électricité consommée. Dans la plupart des provinces, un organisme de réglementation fixe les tarifs, qui peuvent varier en fonction de la consommation. Le mode d’établissement de ces tarifs réglementés est différent selon la province. Par exemple, en Ontario, ils sont revus deux fois par année. Ailleurs, cela dépend des forces en présence sur le marché, qui peuvent faire augmenter ou diminuer les coûts de l’électricité. Les fournisseurs demandent à l’organisme de réglementation provincial de modifier les tarifs de façon à couvrir ces coûts. Dans les provinces qui utilisent des sources autres que l’hydroélectricité, cela pourrait inclure le coût des combustibles comme le charbon, le gaz naturel ou le diesel servant à produire l’électricité.

Delivery or transmission charges Icon

Les frais d’acheminement ou de transport sont inclus dans certaines factures. Il s’agit du coût de livraison de l’électricité de la centrale au client. Ce coût englobe les frais de construction, d’entretien et d’exploitation de l’infrastructure électrique, dont les lignes de transport. Il est fixe dans certaines provinces, mais parfois il dépend du lieu où se trouve le domicile ou de la quantité d’électricité consommée. Les frais de livraison peuvent comprendre le service à la clientèle, la distribution, le transport et des rajustements pour pertes lors de l’acheminement.

Les rajustements pour pertes lors de l’acheminement correspondent à l’électricité perdue sur les lignes de transport avant d’arriver à destination. Pour en tenir compte, la plupart des fournisseurs appliquent un facteur de multiplication à la quantité d’électricité consommée par un ménage ou une entreprise. Dans certaines provinces, ce montant est intégré au coût de livraison sur la facture et ne peut pas être ventilé.

La microproduction dérive de l’électricité produite à petite échelle, à partir de sources d’énergie renouvelable et de remplacement, pour la consommation directe d’une maison ou d’une petite entreprise. De plus, elle réduit les pertes associées à l’acheminement sur les lignes de transport.

Figure 5 : Réseau d’électricité au Canada

Figure 5 : Réseau d’électricité au Canada

Source : Ministère de l’Énergie de l’Ontario

Description :

On voit ici comment fonctionne le réseau d’électricité au Canada, de la centrale aux résidences en passant par les lignes de transport ou de distribution et les postes en cours de route.

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Les taxes comprennent la taxe sur les produits et services ainsi que la taxe de vente provinciale ou la taxe de vente harmonisée qui pourrait s’appliquer. Elles sont incorporées dans le coût de l’électricité.

Les provinces qui produisent de l’électricité à partir de combustibles fossiles sont en outre assujetties à la tarification du carbone (figure 6), imposée depuis avril 2019 par le gouvernement fédéral en l’absence d’un mécanisme provincial en ce sens. Même avant, la Colombie-Britannique, l’Alberta et le Québec tarifaient déjà le carbone. Dans cette optique, le Québec est la seule province à élaborer un système de plafonnement et d’échange de droits d’émission dans le cadre du programme Western Climate Initiative.

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Les autres frais sont ceux d’administration et servent aussi à recouvrer les coûts clients fixes. Presque toutes les provinces imposent un montant minimum fixe inclus dans chaque facture mensuelle.

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Les redevances réglementaires comprennent les coûts d’exploitation du marché de gros de l’électricité et de maintien de la fiabilité du réseau électrique. Ce ne sont pas toutes les provinces ni tous les fournisseurs d’électricité qui imposent de telles redevances.

Types de coûts

Bon nombre des coûts énumérés ci-dessus peuvent être variables ou fixes. Vous trouverez ci-dessous une explication de chaque type.

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Sur une facture d’électricité, les frais variables se rapportent à des coûts qui sont directement proportionnels à la consommation. Ces frais sont donc moindres pour les clients moins énergivores. Ainsi, le coût de l’électricité est généralement variable parce qu’une plus faible consommation signifie une diminution de la production requise.

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Les frais fixes sur la facture découlent de coûts à payer qui ne varient pas, quelle que soit la consommation d’électricité. Habituellement, ces coûts ne changent pas d’un mois à l’autre et ne peuvent pas être réduits par le client. Par exemple, le coût des câbles raccordés à une maison ne change pas en fonction de la quantité d’électricité consommée. D’autres exemples sont les frais d’administration et de facturation, les compteurs installés et le réseau de distribution en place.

À quoi servent les frais fixes? Les frais fixes constituent la meilleure façon de recouvrer les montants correspondant aux grosses dépenses en immobilisations engagées en de rares occasions, par exemple pour la construction ou l’agrandissement d’un réseau, que ce soit de distribution ou de transport. Ainsi, pour l’investissement de taille nécessaire à la mise en place d’un tel réseau, la société calcule des frais d’utilisation qu’elle imputera jusqu’à la fin de la durée de vie utile du réseau en question. Au fil du temps, tous ces frais devraient équivaloir au coût total de ce réseau, plus un taux de rendement raisonnable. Cela signifie que tous les utilisateurs du réseau finissent par payer leur part pour l’utiliser.

Figure 6 : Taux de la redevance sur les combustibles au Manitoba, au Nouveau-Brunswick, en Ontario et en Saskatchewan

Figure 6 : Taux de la redevance sur les combustibles au Manitoba, au Nouveau-Brunswick, en Ontario et en Saskatchewan

Source : Gouvernement du Canada

Description :

La figure 6 illustre les taux de la redevance sur les combustibles pour le gaz naturel, le mazout lourd, le charbon et le coke au Manitoba, au Nouveau-Brunswick, en Ontario et en Saskatchewan. Pour le gaz naturel, ce taux est exprimé en dollars par mètre cube et débute en avril 2019. Il augmente chaque année jusqu’en avril 2022. Le taux pour le mazout lourd est pour sa part exprimé en dollars par litre et comme pour le gaz naturel, il débute en avril 2019 et augmente chaque année jusqu’en avril 2022. Dans le cas du charbon et du coke, le taux est exprimé en dollars par tonne. Il varie selon qu’il s’agit de charbon à haute ou à faible valeur calorifique et il est également différent pour le coke. . Encore ici, il débute en avril 2019 et augmente chaque année jusqu’en avril 2022.

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