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Mobilisation

L’Office mène des activités de mobilisation auprès des parties prenantes et des Autochtones sur des sujets qui, au-delà des projets précis, ont trait à son mandat et à son rôle.

L’Office croit fermement que pour prévenir les dommages, protéger les Canadiens et l’environnement et assurer l’efficience des marchés, il doit être à l’écoute et diffuser l’information unique dont il dispose en tant qu’organisme de réglementation. Dans tous les volets de son travail, la mobilisation lui permet de mieux étayer ses décisions et recommandations, de façon à favoriser la sécurité et la protection de l’environnement, la diffusion des connaissances en matière d’énergie et la transparence envers le public.

Une nouvelle vision pour repenser la mobilisation à l’Office

Au cours du dernier exercice, l’Office a créé de nouvelles occasions d’interaction avec les Autochtones et les parties prenantes. Il a progressé en appliquant les enseignements découlant de ses activités de mobilisation et de l’établissement de nouvelles relations. Pour l’Office, un constat s’impose : le fait de proposer un processus de mobilisation complet entraîne de meilleurs résultats dans tous les programmes.

En faisant de la réconciliation un secteur ciblé sur trois ans, l’Office en entier reconnaît que, dans le contexte de la modernisation des évaluations et des activités de surveillance durant le cycle de vie des infrastructures, il doit tendre la main aux Autochtones et revoir son approche de mobilisation. L’établissement de ce secteur ciblé indique que l’Office est prêt à repenser sa façon de collaborer avec les peuples autochtones, en reconnaissant leur culture, leurs connaissances et leur histoire uniques et en visant à s’inscrire dans une relation de nation à nation renouvelée qui repose sur la reconnaissance des droits, le respect, la coopération et le partenariat. S’appuyant sur le dialogue, volet primordial de la mobilisation autochtone dans le Nord et des comités de consultation et de surveillance autochtone, la démarche de l’Office vise à mieux aider les peuples autochtones lorsqu’ils veulent poser des questions, apprendre, échanger des points de vue, collaborer et orienter les améliorations des activités de l’Office.

Programme de surveillance autochtone : mobilisation autour de la sécurité et de la protection de l’environnement

La participation des peuples autochtones à la surveillance des infrastructures énergétiques permet d’améliorer la surveillance de la sécurité et de l’environnement et réduit les risques de dommages. Les comités de consultation et de surveillance autochtone ont été créés conjointement afin d’inclure plus étroitement les Autochtones dans les démarches fédérales de surveillance visant deux projets énergétiques : le projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain – ainsi que le pipeline existant – et le programme de remplacement de la canalisation 3 d’Enbridge.

En 2018-2019, les surveillants des comités consultatifs et de surveillance autochtone ont pris part à trois exercices de formation aux côtés des inspecteurs de l’Office. Ils ont suivi une formation de quatre jours au bureau de l’Office de Calgary, qui leur a permis de prendre connaissance du mandat du comité ainsi que du rôle et des pouvoirs de l’Office et de ses inspecteurs, et aussi de concevoir une méthode pour travailler avec ces derniers. Surveillants comme inspecteurs se sont également rendus à Winnipeg pour participer à une formation de deux jours sur le savoir autochtone. Des aînés de la région des Prairies et des spécialistes de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones se sont adressés à eux, et ils ont pu découvrir les ressources culturelles qui parsèment le tracé de la canalisation 3 d’Enbridge, comme des cercles de tipis et divers sites sacrés. Les inspecteurs ont également pris part à une suerie et à une promenade culturelle dirigée par des aînés de Premières Nations.

Entre août 2018 et mars 2019, les surveillants des deux comités consultatifs et de surveillance autochtone ont participé à 35 inspections et activités de gestion des situations d’urgence avec l’Office. Le programme de surveillance autochtone a eu des effets immédiats, en ce qu’il a renforcé la protection des intérêts autochtones et la sensibilisation à la fonction de réglementation de l’Office. Il a également créé des ouvertures importantes qui serviront à l’Office pour construire des relations et améliorer de manière durable sa capacité à intégrer le savoir, les valeurs et les points de vue autochtones dans son travail.

En janvier 2019, après la saison de la construction, un atelier-bilan sur la première phase du programme de surveillance autochtone a eu lieu. Tous les participants ont commenté abondamment le programme pilote de manière positive. Bien qu’il reste du travail à faire et des correctifs à apporter, les premiers résultats positifs du programme des comités consultatifs et de surveillance autochtone ont engendré de nouvelles perspectives sur la surveillance de la sécurité et de l’environnement, qui reflètent l’importance des enseignements culturels et des échanges de savoirs.

Compétences en matière de culture autochtone

Étant donné que ses décisions et actions peuvent toucher les droits et les intérêts des Autochtones, l’Office se doit de comprendre et de respecter ces droits et intérêts dans le cadre de ses activités. C’est pourquoi il a élaboré en 2018-2019 un cadre de compétences culturelles autochtones qui orientera dorénavant ses politiques, ses processus et son programme de formation. Le but du cadre est d’offrir des connaissances et des compétences structurées, uniformes et adaptées grâce auxquelles l’Office pourra mieux interagir avec les peuples autochtones, de manière appropriée et respectueuse.

Amélioration du cadre réglementaire de l’Office par la mobilisation accrue des parties prenantes

Les bureaux régionaux de l’Office ont élaboré des mécanismes de mobilisation efficaces qui prévoient des rencontres régulières avec les parties prenantes et titulaires de droits concernés, le but étant de recueillir des commentaires pour améliorer le cadre réglementaire de l’organisme.

Dans le cadre de fréquentes rencontres en personne, le personnel technique du bureau régional de Vancouver a discuté avec les municipalités de la vallée du bas Fraser des enjeux qui les touchent particulièrement. Un des problèmes importants qu’elles ont évoqués réside dans l’augmentation des coûts qu’elles doivent assumer – particulièrement en milieu urbain – en raison des travaux effectués près des pipelines réglementés par l’Office. Ce dernier a donc collaboré avec diverses parties prenantes pour trouver des solutions. En 2019, l’Office publiera un document de travail contenant une proposition de mesure réglementaire basée sur ces premiers échanges, et entamera une consultation officielle à ce sujet.

Le bureau régional de Montréal, de concert avec des représentants de la Communauté métropolitaine de Montréal et du gouvernement du Québec, a terminé la rédaction du Cadre de référence – intervention pipelines, dont le but est d’établir le rôle et les charges des responsables de la gestion des urgences au sein de tous les ordres de gouvernement en cas d’incident lié à un pipeline sur le territoire québécois. Les interventions au moment d’un incident demeurent un enjeu dans la région, et c’est pourquoi le bureau de Montréal a mené d’importantes démarches de sensibilisation concernant les pratiques de gestion des urgences de l’Office auprès des municipalités traversées par la canalisation 9B d’Enbridge et le pipeline Trans-Nord.

De plus, le bureau de Montréal a travaillé étroitement avec le ministère de la Sécurité publique du Québec, Sécurité publique Canada et des municipalités, dont la Ville de Montréal, pour l’organisation de « Diapason 2 », un exercice sur table d’intervention en cas d’incident réunissant plus de 150 participants. Dans la région, il s’agissait du deuxième exercice du genre, qui a de nouveau été bien reçu par les nombreux participants.