Le Comité consultatif autochtone et la Régie de l’énergie du Canada sur une nouvelle voie audacieuse

Communiqué
Pour publication immédiate

Le 18 février 2020 – Régie de l’énergie du Canada

Le Comité consultatif autochtone et le conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada ont élaboré ensemble le mandat du Comité, qu’ils ont cautionné lors d’une réunion conjointe tenue au début de février. Cela représente un jalon clé dans la mise sur pied du Comité, à l’aube d’une collaboration importante et d’avant-garde avec la Régie.

Tel qu’il est énoncé dans le document de base, le travail et les conseils du Comité seront axés sur l’avancement de la réconciliation, par la transformation de la relation entre la Régie et les peuples autochtones du Canada. Les conseils donneront à la Régie une perspective plus large qui reflète la vision du monde des Premières Nations, de la Nation métisse et des Inuits. La Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, les appels à l’action de la Commission de vérité et réconciliation et les Principes régissant les relations du gouvernement du Canada avec les peuples autochtones constituent la base et la feuille de route pour le travail du Comité.

Le rôle intégral joué par le Comité au sein de la nouvelle structure de gouvernance de la Régie permettra d’établir des relations solides avec cette dernière. Ces relations favoriseront la confiance et la capacité mutuelle, et donneront l’occasion de discuter franchement, de communiquer les leçons apprises et de promouvoir un changement systémique positif au sein de la Régie et du secteur qu’elle réglemente.

Les conseils donnés par le Comité au conseil d’administration de la Régie sont de nature générale et stratégique, mais ils auront des répercussions tangibles sur les activités quotidiennes de l’organisme de réglementation. Ainsi, la Régie sollicitera l’avis du Comité sur les démarches à adopter pour faire participer les peuples autochtones à ses activités de conformité et de surveillance, et sur la mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones dans le cadre de son mandat. Ces conseils apporteront des changements importants au mode de travail de la Régie, notamment en ce qui concerne la surveillance de même que ses exigences et ses attentes envers les sociétés qu’elle réglemente.

Le travail du Comité consultatif autochtone appuiera également d’autres initiatives mises de l’avant par la Régie pour faire progresser la réconciliation, telles que les comités consultatifs et de surveillance autochtone pour le projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain et le programme de remplacement de la canalisation 3.

Afin de mieux comprendre le rôle important que jouera le Comité consultatif autochtone pour aider l’organisme de réglementation du Canada à renouveler sa relation avec les peuples autochtones du pays, consultez le mandat sur le site Web de la Régie.

En bref

  • Le comité consultatif autochtone a été mis sur pied en août 2020 pour satisfaire à une exigence clé de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie, qui prévoit la création d’un comité consultatif en vue d’accroître l’engagement des organisations et des peuples autochtones du Canada dans l’infrastructure réglementée par la Régie. Le comité appuie également le travail de la Régie visant à faire progresser la réconciliation.
  • Le Comité fait partie intégrante de la structure de gouvernance de la Régie, au même titre que le conseil d’administration, la Commission et la présidente-directrice générale.
  • Le Comité n’est pas un organisme décisionnel. Il n’intervient pas dans les questions opérationnelles de la Régie et ne formule pas de conseils concernant des décisions, des ordonnances ou des recommandations particulières de la Commission de la Régie. Il ne conseille pas non plus les autres acteurs de la Régie qui rendent des décisions quasi judiciaires.
  • Les neuf membres du Comité consultatif autochtone sont des dirigeants à l’échelle locale, régionale et nationale et des porte-parole respectés de leurs communautés, qui possèdent une vaste expérience dans le secteur de l’énergie et des ressources naturelles.
  • Trois des membres sont nommés directement par des organisations autochtones : l’Assemblée des Premières Nations, le Ralliement national des Métis et l’Inuit Tapiriit Kanatami.
  • Les dirigeants actuels choisis par le Comité sont le chef tribal Tyrone McNeil, président par intérim, et Kaella-Marie Earle, vice-présidente par intérim.
  • Le comité reflète la diversité des communautés, des langues, des genres, des régions géographiques, des compétences et de l’expertise des Premières Nations, de la Nation métisse et des Inuits.

Citations

« En établissant de solides relations à long terme avec la Régie, le Comité consultatif autochtone a la chance d’intégrer la vision du monde autochtone à la gouvernance et au travail de l’organisme de réglementation fédéral, faisant ainsi avancer la mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies vers la compréhension, le respect et la reconnaissance des valeurs et des droits autochtones. »
Chef tribal Tyrone McNeil
Président par intérim
Comité consultatif autochton
e

« Une période passionnante s’amorce pour la Régie de l’énergie du Canada et je me ferai personnellement un plaisir de travailler de près avec le Comité consultatif autochtone. Les conseils du Comité nous aideront à mieux incorporer la vision du monde et les perspectives autochtones dans notre système de réglementation, que nous nous efforçons de rendre encore plus inclusif et efficace. »
Gitane De Silva
Présidente-directrice générale
Régie de l’énergie du Canada

« La réconciliation est une priorité stratégique pour la Régie. Les conseils du Comité consultatif autochtone seront inestimables. Ils aideront le conseil d’administration à intégrer les voix et perspectives essentielles des Autochtones à la gouvernance de la Régie, nous faisant ainsi avancer sur la voie de la réconciliation. »
Cassie Doyle
Présidente du conseil d’administration
Régie de l’énergie du Canada

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