ARCHIVÉ – Plan ministériel 2017-2018 – Office national de l'énergie

Plan ministériel 2017-2018 – Office national de l'énergie [PDF 834 ko]

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ISSN 2371-7173

Plan ministériel


Office national de l’énergie


2017-2018

Table des matières

• Message du président et premier dirigeant
• Aperçu de nos plans
  • Expérimentation et innovation
• Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
  • Raison d’être
  • Mandat et rôle
• Contexte opérationnel : les conditions qui influent sur notre travail
• Risques clés : facteurs susceptibles d’influer sur notre capacité de réaliser nos plans et d’atteindre nos résultats
• Résultats prévus : ce que nous voulons réaliser au cours de l’année et ultérieurement
  • Responsabilités essentielles
  • Services internes
• Dépenses et ressources humaines
  • Dépenses prévues
  • Ressources humaines planifiées
  • Budget des dépenses par crédit voté
  • État des résultats condensé prospectif
• Renseignements supplémentaires
  • Renseignements organisationnels
  • Cadre de présentation de rapports
  • Renseignements connexes sur les programmes de niveau inférieur
  • Tableaux de renseignements supplémentaires
  • Dépenses fiscales fédérales
  • Coordonnées de l’organisation
• Annexe : Définitions

Message du président et premier dirigeant

Notre Plan ministériel 2017 2018 présente aux parlementaires et aux Canadiens des renseignements sur notre travail et sur les résultats que nous tenterons d’atteindre au cours de la prochaine année. Afin d’améliorer la présentation de rapports à l’intention des Canadiens, nous adoptons un nouveau rapport simplifié, lequel remplace le Rapport sur les plans et les priorités.

Le titre du rapport a été modifié afin de tenir compte de son but : communiquer nos objectifs de rendement annuels ainsi que les prévisions au chapitre des ressources financières et humaines afin de livrer ces résultats. Le rapport a aussi été restructuré afin de présenter plus clairement, plus simplement et de façon plus équilibrée les résultats réels que nous tentons d’atteindre, tout en continuant de faire preuve de transparence quant à la façon dont les deniers publics seront utilisés. Nous y décrivons les programmes et les services que nous offrons aux Canadiens, nos priorités pour 2017-2018, et la façon dont notre travail nous permettra d’honorer les engagements indiqués dans notre mandat ministériel et d’atteindre les priorités du gouvernement.

L’Office national de l’énergie est fier d’être l’un des premiers organismes à adopter le cadre ministériel des résultats basé sur la Politique sur les résultats en vue de poser un regard neuf sur l’évaluation de son rendement. Nous avons saisi cette occasion pour renforcer nos processus réglementaires et, chose encore peut-être plus importante, nous assurer que les Canadiens disposent de l’information nécessaire pour comprendre et évaluer adéquatement nos réalisations.

L’Office a réorienté ses ressources et sa structure pour se concentrer sur les résultats souhaités – qu’il a clairement définis – dans le cadre de l’exercice de son mandat de réglementation. Les attributs de l’excellence réglementaire – compétences exceptionnelles, intégrité absolue et engagement empathique – constituent la base du travail de l’Office. Pour les appuyer et orienter l’excellence en matière de gestion, nous avons élaboré un modèle opératoire à l’intention des membres de l’Office et un système de gestion pour l’organisation en vue de fournir une structure de gouvernance et d’insister sur l’évaluation et l’amélioration de notre rendement. L’Office jette ainsi les bases et met l’accent sur les valeurs et l’éthique de la fonction publique en vue de façonner sa démarche pour s’acquitter de ses responsabilités à titre d’organisme de réglementation.

Au cours de la prochaine année, l’Office appliquera cette démarche aux programmes en appui à ses responsabilités essentielles, notamment l’exécution des processus d’examen public devant l’Office, dont ceux reliés aux projets Énergie Est et du réseau principal Est de TransCanada. Cela contribuera directement aux efforts accrus de mobilisation des régions, des collectivités et des Autochtones dans le processus décisionnel, conformément à la politique énoncée dans les mesures provisoires pour l’examen des projets de pipelines et la lettre de mandat du ministre des Ressources naturelles, et aidera à solidifier les relations du gouvernement avec les peuples autochtones.

La mobilisation s’étendra aux activités de surveillance réglementaire tout au long du cycle de vie des projets en vue de mettre à la disposition des parties prenantes des moyens d’obtenir de l’information et de participer aux processus qui ont des incidences sur les terres et les collectivités à l’échelle locale.

L’Office stimulera de manière proactive le rendement en matière de sécurité et de protection de l’environnement auprès des sociétés pipelinières réglementées grâce à l’amélioration de la qualité et de la portée des données sur les résultats qu’il recueille et analyse. L’établissement d’un lien entre les mesures de réglementation et les données, les tendances et les analyses sur le rendement à l’égard des objectifs fournira une base d’information qui permettra à l’Office d’influencer les changements et les améliorations systémiques quant aux résultats des sociétés. En retour, cela renforcera la culture de sécurité et la démarche axée sur les systèmes de gestion au sein du secteur.

Les nouveaux efforts axés sur la collecte et l’analyse de données permettront d’enrichir les programmes d’information sur l’énergie de l’Office. Nous continuerons de surveiller et de publier des statistiques sur la filière énergétique à l’intention des Canadiens; nous mettrons également progressivement l’accent sur la collecte et la collation d’information reliée aux pipelines, notamment les données sur la conformité réglementaire et l’exécution recueillies par l’entremise de nos programmes de sécurité et de surveillance.

Toutes les initiatives précitées orienteront et appuieront un engagement actif et efficace auprès des Canadiens et des peuples autochtones. L’Office conçoit actuellement des programmes visant la mobilisation des parties prenantes et des Autochtones en vue d’informer le public et de rehausser la confiance dans ses processus de réglementation. Le but est de mettre de l’avant diverses occasions de participation constructive avec toutes les parties prenantes.

Au cours de l’année qui vient, les processus opérationnels de l’Office subiront des changements et des transformations. Appuyé par son personnel spécialisé et dévoué, l’Office continuera à examiner diligemment ses propres réalisations et mettra tout en œuvre pour se dépasser dans l’exercice de ses responsabilités, tout en fournissant au public de l’information ouverte et transparente à l’égard de son rendement et de celui du secteur énergétique canadien.

Le président et premier dirigeant de l’Office national de l’énergie

C Peter Watson, P.Eng., FACG

Date de modification :

2021-01-18